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Êtes-vous prêt pour le passeport phytosanitaire ?

  • Par Infos Domino
  • novembre 21, 2019
  • Généralités
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Le 14 décembre 2019, le nouveau Règlement 2016/2031/UE relatif à la santé des végétaux entrera en vigueur à la place de la Directive 2000/29/CE relative à la santé des végétaux.

Qu'est-ce que le passeport phytosanitaire ?

Le passeport phytosanitaire concerne tous les « végétaux destinés à la plantation ».  Le passeport phytosanitaire est un document officiel qui doit être appliqué sur toute unité commercialisée, quelle qu'en soit la taille. Ce passeport est important pour la circulation des végétaux à l'intérieur de l'Union européenne. 

L'apparence du passeport phytosanitaire est définie dans le Règlement 2016/2031/UE relatif à la santé des végétaux.  C’est un document de forme carrée ou rectangulaire qui se compose de plusieurs éléments fixes : 

  • Dans le coin supérieur gauche se trouve le drapeau de l'Union européenne, en couleur ou en noir et blanc.
  • Dans le coin supérieur droit est inscrit « Passeport phytosanitaire ».
  • La lettre « A » est suivie du nom botanique de l'espèce végétale concernée.
  • La lettre « B » est suivie du code ISO à 2 lettres de l'État membre dans lequel est enregistré l’opérateur professionnel puis d'un tiret et du numéro d'enregistrement phytosanitaire à 9 chiffres.
  • La lettre « C » est suivie du code de traçabilité de la plante ou du produit végétal. Un code QR, un hologramme, une puce ou autre support de données appartenant au code de traçabilité peut également y être ajouté.
  • La lettre « D » est suivie du code ISO du pays d'origine ou de production.

Outre ces éléments fixes, vous pouvez déterminer vous-même le type et la taille de la police.  Le point de départ de ces dispositions est que le texte du passeport phytosanitaire doit être lisible à l'œil nu et pouvoir être distingué de toute autre information en un coup d'œil. 

Il existe différentes options pour appliquer le passeport à vos produits.  Le passeport phytosanitaire peut être imprimé sur le pot de la plante, sur une fiche signalétique, un plateau, une étiquette, etc.

exemple de codage

Pourquoi un passeport phytosanitaire ?

La santé des végétaux est très importante pour la production de plantes, l'industrie forestière, les écosystèmes naturels et la biodiversité.  En raison de la mondialisation du commerce et du changement climatique, le risque que des espèces nuisibles venant d'autres pays entrent en Europe s'est accru.  Le passeport phytosanitaire a donc pour objet de mieux protéger l'Europe contre la menace de ces nuisibles et maladies. 

Avec l'introduction du passeport phytosanitaire, une plus grande attention est également portée à la traçabilité des végétaux.  Le libre-échange et l'accès au marché européen peuvent par conséquent être maintenus, tout en présentant un risque limité d'introduction de nuisibles et de maladies.

Impression sur une étiquette de plante à piquer

Impression directe sur les pots

Comment pouvons-nous vous aider ?

Domino vous permet de choisir parmi différentes technologies de codage pour appliquer le passeport phytosanitaire à vos produits.  Vous pourrez, par exemple, opter pour l'une de nos imprimantes jet d'encre petits ou gros caractères, pour un codeur transfert thermique ou laser, une imprimante jet d'encre thermique ou autre technologie d'impression et d'étiquetage.  C'est le type de produit et de sol que vous devrez coder qui déterminera la meilleure option.  Chez Domino, vous trouverez toujours quelqu'un pour vous conseiller sans obligation d'achat. 

N'hésitez pas à nous contacter pour de plus amples renseignements.

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